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Dernière mise à jour : 2026

1. Éditeur du site

Le site www.smartflowhd.com et l'application SmartFlow HD sont édités par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de SmartFlow SARL : [nom du gérant à compléter].

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (textes, logos, marques, interface, code, graphismes) est la propriété exclusive de SmartFlow SARL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

La marque « SmartFlow HD » ainsi que les logos associés sont la propriété de SmartFlow SARL.

5. Responsabilité

SmartFlow SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions. L'utilisation du site et de l'application se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. SmartFlow SARL ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du service.

6. Liens externes

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7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit en vigueur en République Togolaise. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à [email protected] ou nous appeler au +228 92 95 95 50 / +228 91 70 09 09.